Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEUREM Patrick
/
MAISONS'S'DE LA SUITE DANS VOS IDEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS'S'DE LA SUITE DANS VOS IDEES
SEUREM Patrick

Numéro de dépôt :
1462112
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1998
MAISONS\'S\'DE LA SUITE DANS VOS IDEES de SEUREM Patrick

Présentation de la marque MAISONS'S'DE LA SUITE DANS VOS IDEES

Déposée le 21 avril 1988 par SEUREM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS'S'DE LA SUITE DANS VOS IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEUREM Patrick, domicilié(e) 9, rue Ernest Renan, 33600 PESSAC. - France.

La marque MAISONS'S'DE LA SUITE DANS VOS IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS'S'DE LA SUITE DANS VOS IDEES est expirée depuis le 21 avril 1998.

SEUREM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SILANORAL , CENTRE HARMONIE , AEDIFICANDI


SEUREM Patrick - 9, rue Ernest Renan, 33600 PESSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Construction de maisons individuelles